La responsabilité en cœliochirurgie digestive ( Revue de la littérature ) - Fawzi, Saâd (Université Hassan II, Faculté de Médecine et de Pharmacie, Casablanca, 2003)
La cœliochirurgie, nouvelle voie d’abord, s’est épanouit au cours des dernières années grâce à l’imagination fertile des chirurgiens gynécologues et leurs confrères viscéralistes, abandonnant ainsi le mimétisme des gestes laparotomiques trop agressifs, parfois pour des pathologies si bénignes. Cette nouvelle voie d’abord, certes séduisante par ses multiples avantages, n’a cependant pas mis les chirurgiens à l’abri de contentieux médico-légaux. Justement, les poursuites à l’encontre des chirurgiens viscéraux ont augmenté depuis l’avènement de la cœliochirurgie. Pourtant, la laparoscopie n’a pas modifié les bases du devoir du médecin. Depuis l’arrêt MERCIER de 1936, le médecin est tenu à une obligation de moyens vis-à-vis de son patient. Cette exigence est rappelée par différents arrêts de jurisprudence. C’est cette obligation de moyens que doit scrupuleusement respecter le chirurgien dans tout ce qui se rapporte de près ou de loin à son acte opératoire, les éléments essentiels en sont : La pertinence de l’indication opératoire. Une information loyale et claire du patient avant mais aussi après l’intervention, surtout en cas de complications. L’obtention d’un consentement libre et éclairé du patient. La compétence par rapport à l’acte chirurgical envisagé. Des soins attentifs per et post-opératoires. Cette attitude permettra au chirurgien, éventuellement, non pas de se mettre à l’abri du risque inhérent à la pratique chirurgicale, mais de tenir son engagement envers le patient, respectant le contrat tacite qu’il noue avec lui et permettant ainsi au praticien d’aborder plus sereinement la survenue d’une action en responsabilité médicale.
Keywords: Médecine; Cœliochirurgie; Cœlioscopie; Droit médical; Consentement; Sécurité; Expertise Médico-légale